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1 modification d'un traité
Dictionnaire de droit français-russe > modification d'un traité
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2 modification
fвнесение изменений, изменение- modification du nom patronymique
- modification du nom
- modification statutaire
- modification aux statuts
- modification du testament
- modification d'un traité -
3 traité
mдоговор; международный договор; международное соглашениеconclure un traité — заключать международный договор;
dénoncer un traité — денонсировать международный договор;
à moins que le traité n'en dispose autrement — в случае, когда договор непредусматривает иного;
négocier un traité — вести переговоры о заключении международного договора;
proroger un traité — продлевать действие международного договора;
traité d'amitié, de commerce et de navigation — договор о дружбе, торговле и мореплавании
- traité d'aide judiciairetraité authentifié en plusieurs langues — международный договор, аутентичность текста которого установлена на нескольких языках
- traité d'alliance
- traité d'alliance défensive
- traité amendé
- traité d'amitié
- traité d'annexion
- traité antérieur
- traité d'apport
- traité d'arbitrage
- traité d'arbitrage permanent
- traité d'assistance judiciaire
- traité d'assistance mutuelle
- traité bilatéral
- traité cadre
- traité de caractère universel
- traité codificateur
- traité collectif
- traité de commerce
- traité de commerce et de navigation
- traité de conciliation
- traité constitutif
- traité couverture
- traité déclaratoire
- traité de délimitation
- traité diplomatique
- double traité
- traité de droit civil
- traité d'entraide judiciaire
- traité d'établissement
- traité entre Etats
- traité d'excédent
- traité d'extradition
- traité fermé
- traité frontalier
- traité de fusion
- traité de garantie
- traité général
- traité général d'arbitrage
- traité illégal
- traité inégal
- traité interétatique
- traité international
- traité de juridiction
- traité limité dans le temps
- traité de limites
- traité localisé
- traité multilatéral
- traité sur la navigation
- traité de neutralité
- traité de non-agression
- traité de non-prolifération
- traité normatif
- traité objectif
- traité ouvert
- traité de paix
- traité parapluie
- traité de partage
- traité perpétuel
- traité politique
- traité de portée locale
- traité postérieur
- traité de réassurance
- traité de réciprocité
- traité régional
- traité de règlement pacifique
- traité restreint
- traité simple
- traité de trop plein
- traité universel -
4 modification de certaines dispositions d'un traité
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier > modification de certaines dispositions d'un traité
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5 изменение международного договора
Русско-французский юридический словарь > изменение международного договора
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6 procédure
f1) процедура; порядок производства; порядок проведения2) судопроизводство, процесс; производство по делу, делоconduire la procédure — вести дело;
déclancher la procédure — применить процедуру, воспользоваться процедурой;
engager [entamer] la procédure — возбуждать производство по делу;
introduire une procédure — возбуждать производство по делу;
mettre fin à la procédure — прекращать производство по делу;
ordonner une nouvelle procédure — выносить определение о направлении дела на новое рассмотрение;
ouvrir une procédure — возбуждать производство по делу;
reprendre la procédure sur ses derniers errements — возобновлять слушание дела с момента совершения процессуального акта, признанного недействительным
3) производство по делу, материалы дела, дело•procédure des crimes et délits flagrants — порядок расследования очевидных преступлений и проступков
procédure de distribution par contribution — производство по распределению сумм от реализации недвижимого имущества несостоятельного должника между кредиторами
procédure judiciaire, procédure juridictionnelle — судопроизводство; судебное разбирательство; рассмотрение дел в суде
- procédure accéléréeprocédure de reconnaissance ou de vérification d'écritures — производство по признанию или проверке подписи ( в гражданском деле)
- procédure accusatoire
- procédure administrative
- procédure de l'appel
- procédure d'appel aux oppositions
- procédure d'arbitrage
- procédure arbitrale
- procédure arbitrale ad hoc
- procédure d'avis
- procédure budjétaire
- procédure en cassation
- procédure civile
- procédure collective
- procédure de collocation
- procédure de conciliation
- procédure de conclusion des contrats
- procédure de conflit
- procédure constitutionnelle
- procédure contentieuse
- procédure contractuelle d'arbitrage
- procédure contradictoire
- procédure de contrainte
- procédure par contumace
- procédure conventionnelle
- procédure criminelle
- procédure de dédouanement
- procédure par défaut
- procédure de la demande
- procédure de dépôt
- procédure dilatoire
- procédure diplomatique
- par procédure diplomatique
- procédure disciplinaire
- procédure de distribution
- procédure du droit de prise
- procédure écrite
- procédure électorale
- procédure d'enquête
- procédure d'exécution
- procédure d'exequatur
- procédure de l'expertise
- procédure d'extradition
- procédure du faux incident
- procédure générale
- procédure gracieuse
- procédure inquisitoire
- procédure de l'inscription de faux
- procédure d'instance
- procédure d'instruction
- procédure d'interférence
- engager la procédure judiciaire
- procédure légale
- procédure législative
- procédure de médiation
- procédure de modification
- procédure de notification
- procédure d'obtention des brevets
- procédure d'opposition
- procédure orale
- procédure d'ordre
- procédure d'organisation agraire
- procédure pacifique
- procédure parlementaire
- procédure pénale
- procédure de plainte
- procédure du pourvoi en cassation
- procédure de prise
- procédure prud'homale
- procédure de purge
- procédure de recours
- procédure de la récusation
- procédure des référés
- procédure de règlement
- procédure de règlement arbitral
- procédure de règlement judiciaire
- procédure de règlement pacifique
- procédure de régularisation
- procédure répressive
- procédure de révision
- procédure simplifiée
- procédure sommaire
- procédure du traité
- procédure devant un tribunal
- procédure d'urgence à jour fixe
- procédure de vote -
7 amendment of certain provisions of a treaty
Jur. modification de certaines dispositions d'un traitéEnglish-French dictionary of law, politics, economics & finance > amendment of certain provisions of a treaty
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8 open
open ['əʊpən]ouvert ⇒ 1 (a)-(d), 1 (n), 1 (o), 1 (q)-(s) découvert ⇒ 1 (e) dégagé ⇒ 1 (g) vacant ⇒ 1 (h) libre ⇒ 1 (h) non résolu ⇒ 1 (k) franc ⇒ 1 (n) ouvrir ⇒ 2 (a)-(g), 3 (d) déboucher ⇒ 2 (a) commencer ⇒ 2 (e), 3 (e) engager ⇒ 2 (e) dégager ⇒ 2 (g) s'ouvrir ⇒ 3 (a)-(c)(a) (not shut → window, cupboard, suitcase, jar, box, sore, valve) ouvert;∎ her eyes were slightly open/wide open ses yeux étaient entrouverts/grands ouverts;∎ he kicked the door open il a ouvert la porte d'un coup de pied;∎ the panels slide open les panneaux s'ouvrent en coulissant;∎ to smash/lever sth open ouvrir qch en le fracassant/à l'aide d'un levier;∎ I can't get the bottle open je n'arrive pas à ouvrir la bouteille;∎ there's a bottle already open in the fridge il y a une bouteille entamée dans le frigo;∎ you won't need the key, the door's open tu n'auras pas besoin de la clef, la porte est ouverte(b) (not fastened → coat, fly, packet) ouvert;∎ his shirt was open to the waist sa chemise était ouverte ou déboutonnée jusqu'à la ceinture;∎ his shirt was open at the neck le col de sa chemise était ouvert;∎ her blouse hung open son chemisier était déboutonné;∎ the wrapping had been torn open l'emballage avait été arraché ou déchiré(c) (spread apart, unfolded → arms, book, magazine, umbrella) ouvert; (→ newspaper) ouvert, déplié; (→ legs, knees) écarté;∎ the book lay open at page 6 le livre était ouvert à la page 6;∎ I dropped the coin into his open hand or palm j'ai laissé tomber la pièce de monnaie dans le creux de sa main;∎ the seams had split open les coutures avaient craqué;∎ he ran into my open arms il s'est précipité dans mes bras(d) (for business) ouvert;∎ I couldn't find a bank open je n'ai pas pu trouver une banque qui soit ouverte;∎ are you open on Saturdays? ouvrez-vous le samedi?;∎ we're open for business as usual nous sommes ouverts comme à l'habitude;∎ open to the public (museum etc) ouvert ou accessible au public;∎ open late ouvert en nocturne(e) (not covered → carriage, wagon, bus) découvert; (→ car) décapoté; (→ grave) ouvert; (→ boat) ouvert, non ponté; (→ courtyard, sewer) à ciel ouvert;∎ the passengers sat on the open deck les passagers étaient assis sur le pont;∎ the wine should be left open to breathe il faut laisser la bouteille ouverte pour que le vin puisse respirer(f) (not enclosed → hillside, plain)∎ the shelter was open on three sides l'abri était ouvert sur trois côtés;∎ the hill was open to the elements la colline était exposée à tous les éléments;∎ our neighbourhood lacks open space notre quartier manque d'espaces verts;∎ the wide open spaces of Texas les grands espaces du Texas;∎ shanty towns sprang up on every scrap of open ground des bidonvilles ont surgi sur la moindre parcelle de terrain vague;∎ they were attacked in open country ils ont été attaqués en rase campagne;∎ open countryside stretched away to the horizon la campagne s'étendait à perte de vue;∎ open grazing land pâturages mpl non clôturés;∎ ahead lay a vast stretch of open water au loin s'étendait une vaste étendue d'eau;∎ in the open air en plein air;∎ nothing beats life in the open air il n'y a rien de mieux que la vie au grand air;∎ he took to the open road il a pris la route;∎ it'll do 150 on the open road elle monte à 150 sur l'autoroute;∎ the open sea la haute mer, le large(g) (unobstructed → road, passage) dégagé; (→ mountain pass) ouvert, praticable; (→ waterway) ouvert à la navigation; (→ view) dégagé;∎ only one lane on the bridge is open il n'y a qu'une voie ouverte à la circulation sur le pont∎ we have two positions open nous avons deux postes à pourvoir;∎ I'll keep this Friday open for you je vous réserverai ce vendredi;∎ she likes to keep her weekends open elle préfère ne pas faire de projets pour le week-end;∎ it's the only course of action open to us c'est la seule chose que nous puissions faire;∎ she used every opportunity open to her elle a profité de toutes les occasions qui se présentaient à elle;∎ he wants to keep his options open il ne veut pas s'engager(i) (unrestricted → competition) ouvert (à tous); (→ meeting, trial) public; (→ society) ouvert, démocratique;∎ the contest is not open to company employees le concours n'est pas ouvert au personnel de la société;∎ club membership is open to anyone aucune condition particulière n'est requise pour devenir membre du club;∎ a career open to very few une carrière accessible à très peu de gens ou très fermée;∎ there are few positions of responsibility open to immigrants les immigrés ont rarement accès aux postes de responsabilité;∎ the field is wide open for someone with your talents pour quelqu'un d'aussi doué que vous, ce domaine offre des possibilités quasi illimitées;∎ to extend an open invitation to sb inviter qn à venir chez soi quand il le souhaite;∎ it's an open invitation to tax-dodgers/thieves c'est une invitation à la fraude fiscale/aux voleurs;∎ American familiar Reno was a pretty open town in those days à cette époque, Reno était aux mains des hors-la-loi□ ;∎ they have an open marriage ils forment un couple très libre∎ the two countries share miles of open border les deux pays sont séparés par des kilomètres de frontière non matérialisée;∎ Sport he missed an open goal il n'y avait pas de défenseurs, et il a raté le but;∎ to lay oneself open to criticism prêter le flanc à la critique(k) (undecided → question) non résolu, non tranché;∎ the election is still wide open l'élection n'est pas encore jouée;∎ it's still an open question whether he'll resign or not on ne sait toujours pas s'il va démissionner;∎ I prefer to leave the matter open je préfère laisser cette question en suspens;∎ he wanted to leave the date open il n'a pas voulu fixer de date∎ his speech is open to misunderstanding son discours peut prêter à confusion;∎ the prices are not open to negotiation les prix ne sont pas négociables;∎ the plan is open to modification le projet n'a pas encore été finalisé;∎ it's open to debate whether she knew about it or not on peut se demander si elle était au courant;∎ open to doubt douteux∎ to be open to suggestions être ouvert aux suggestions;∎ I don't want to go but I'm open to persuasion je ne veux pas y aller mais je pourrais me laisser persuader;∎ I try to keep an open mind about such things j'essaie de ne pas avoir de préjugés sur ces questions;∎ open to any reasonable offer disposé à considérer toute offre raisonnable∎ let's be open with each other soyons francs l'un avec l'autre;∎ they weren't very open about their intentions ils se sont montrés assez discrets en ce qui concerne leurs intentions;∎ he is open about his homosexuality il ne cache pas son homosexualité(o) (blatant → contempt, criticism, conflict, disagreement) ouvert; (→ attempt) non dissimulé; (→ scandal) public; (→ rivalry) déclaré;∎ her open dislike son aversion déclarée;∎ the country is in a state of open civil war le pays est en état de véritable guerre civile;∎ they are in open revolt ils sont en révolte ouverte;∎ they acted in open violation of the treaty ce qu'ils ont fait constitue une violation flagrante du traité;∎ they showed an open disregard for the law ils ont fait preuve d'un manque de respect flagrant face à la loi;∎ it's an open admission of guilt cela équivaut à un aveu(p) (loose → weave) lâche(a) (window, lock, shop, eyes, border) ouvrir; (wound) rouvrir; (bottle, can) ouvrir, déboucher; (wine) déboucher;∎ open quotations or inverted commas ouvrez les guillemets;∎ she opened her eyes very wide elle ouvrit grand les yeux, elle écarquilla les yeux;∎ they plan to open the border to refugees ils projettent d'ouvrir la frontière aux réfugiés;∎ Photography open the aperture one more stop ouvrez d'un diaphragme de plus;∎ figurative to open one's heart to sb se confier à qn;∎ we must open our minds to new ideas nous devons être ouverts aux idées nouvelles(b) (unfasten → coat, envelope, gift, collar) ouvrir(c) (unfold, spread apart → book, umbrella, penknife, arms, hand) ouvrir; (→ newspaper) ouvrir, déplier; (→ legs, knees) écarter∎ to open a road through the jungle ouvrir une route à travers la jungle;∎ the agreement opens the way for peace l'accord va mener à la paix(e) (start → campaign, discussion, account, trial) ouvrir, commencer; (→ negotiations) ouvrir, engager; (→ conversation) engager, entamer; Banking & Finance (→ account, loan) ouvrir;∎ her new film opened the festival son dernier film a ouvert le festival;∎ to open a file on sb ouvrir un dossier sur qn;∎ to open fire (on or at sb) ouvrir le feu (sur qn);∎ to open the bidding (in bridge) ouvrir (les enchères);∎ to open the betting (in poker) lancer les enchères;∎ Finance to open a line of credit ouvrir un crédit;∎ to open Parliament ouvrir la session du Parlement;∎ Law to open the case exposer les faits∎ the window opens outwards la fenêtre (s')ouvre vers l'extérieur;∎ open wide! ouvrez grand!;∎ to open, press down and twist pour ouvrir, appuyez et tournez;∎ both rooms open onto the corridor les deux chambres donnent ou ouvrent sur le couloir;∎ figurative the heavens opened and we got drenched il s'est mis à tomber des trombes d'eau et on s'est fait tremper(b) (unfold, spread apart → book, umbrella, parachute) s'ouvrir; (→ bud, leaf) s'ouvrir, s'épanouir;∎ a new life opened before her une nouvelle vie s'ouvrait devant elle(c) (gape → chasm) s'ouvrir(d) (for business) ouvrir;∎ what time do you open on Sundays? à quelle heure ouvrez-vous le dimanche?;∎ the doors open at 8 p.m. les portes ouvrent à 20 heures;∎ to open late ouvrir en nocturne(e) (start → campaign, meeting, discussion, concert, play, story) commencer;∎ the book opens with a murder le livre commence par un meurtre;∎ the hunting season opens in September la chasse ouvre en septembre;∎ she opened with a statement of the association's goals elle commença par une présentation des buts de l'association;∎ the film opens next week le film sort la semaine prochaine;∎ Theatre when are you opening? quand aura lieu la première?;∎ when it opened on Broadway, the play flopped lorsqu'elle est sortie à Broadway, la pièce a fait un four;∎ the Dow Jones opened at 2461 le Dow Jones a ouvert à 2461;∎ to open with two clubs (in bridge) ouvrir de deux trèfles4 noun(a) (outdoors, open air)∎ eating (out) in the open gives me an appetite manger au grand air me donne de l'appétit;∎ to sleep in the open dormir à la belle étoile∎ to bring sth (out) into the open exposer ou étaler qch au grand jour;∎ the riot brought the instability of the regime out into the open l'émeute a révélé l'instabilité du régime;∎ the conflict finally came out into the open le conflit a finalement éclaté au grand jour∎ the British Open (golf) l'open m ou le tournoi open de Grande-Bretagne;∎ the French Open (tennis) Roland-Garros►► Banking open account compte m ouvert;open bar buvette f gratuite, bar m gratuit;Banking open cheque chèque m ouvert ou non barré;School open classroom classe f primaire à activités libres;Stock Exchange open contract position f ouverte;Finance open credit crédit m à découvert;British open day journée f portes ouvertes;Economics open economy économie f ouverte;∎ British to keep open house tenir table ouverte;open inquiry enquête f publique;British open learning enseignement m à la carte (par correspondance ou à temps partiel);open letter lettre f ouverte;∎ an open letter to the President une lettre ouverte au Président;open market marché m libre;∎ to buy sth on the open market acheter qch sur le marché libre;∎ Stock Exchange to buy shares on the open market acheter des actions en Bourse;open mike = période pendant laquelle les clients d'un café-théâtre ou d'un bar peuvent chanter ou raconter des histoires drôles au micro;open mesh mailles fpl lâches;Stock Exchange open money market marché m libre des capitaux;Stock Exchange open outcry criée f;Stock Exchange open outcry system système m de criée;open pattern motif m aéré;Insurance open policy police f flottante;Stock Exchange open position position f ouverte;open prison prison f ouverte;open season saison f;∎ the open season for hunting la saison de la chasse;∎ figurative the tabloid papers have declared open season on the private lives of rock stars les journaux à scandale se sont mis à traquer les stars du rock dans leur vie privée;British open secret secret m de Polichinelle;∎ it's an open secret that Alison will get the job c'est Alison qui aura le poste, ce n'est un secret pour personne;sésame, ouvre-toi!2 nounBritish (means to success) sésame m;∎ good A level results aren't necessarily an open sesame to university de bons résultats aux "A levels" n'ouvrent pas forcément la porte de l'université;Industry open shop British (open to non-union members) = entreprise ne pratiquant pas le monopole d'embauche; American (with no union) établissement m sans syndicat;open ticket billet m open;Sport open tournament (tournoi m) open m;British Open University = enseignement universitaire par correspondance doublé d'émissions de télévision ou de radio;Law open verdict verdict m de décès sans cause déterminée➲ open out∎ the sofa opens out into a bed le canapé est convertible en lit;∎ the doors open out onto a terrace les portes donnent ou s'ouvrent sur une terrasse(b) (lie → vista, valley) s'étendre, s'ouvrir;∎ miles of wheatfields opened out before us des champs de blé s'étendaient devant nous à perte de vue(c) (widen → path, stream) s'élargir;∎ the river opens out into a lake la rivière se jette dans un lac;∎ the trail finally opens out onto a plateau la piste débouche sur un plateau∎ he opened out after a few drinks quelques verres ont suffi à le faire sortir de sa réserve(unfold → newspaper, deck chair, fan) ouvrir;∎ the peacock opened out its tail le paon a fait la roue➲ open up(a) (unlock the door) ouvrir;∎ open up or I'll call the police! ouvrez, sinon j'appelle la police!;∎ open up in there! ouvrez, là-dedans!(b) (become available → possibility) s'ouvrir;∎ we may have a position opening up in May il se peut que nous ayons un poste disponible en mai;∎ new markets are opening up de nouveaux marchés sont en train de s'ouvrir(c) (for business → shop, branch etc) (s')ouvrir;∎ a new hotel opens up every week un nouvel hôtel ouvre ses portes chaque semaine∎ he won't open up even to me il ne s'ouvre pas, même à moi;∎ he needs to open up about his feelings il a besoin de dire ce qu'il a sur le cœur ou de s'épancher;∎ I got her to open up about her doubts j'ai réussi à la convaincre de me faire part de ses doutes(f) (become interesting) devenir intéressant;∎ things are beginning to open up in my field of research ça commence à bouger dans mon domaine de recherche;∎ the game opened up in the last half le match est devenu plus ouvert après la mi-temps(a) (crate, gift, bag, tomb) ouvrir;∎ we're opening up the summer cottage this weekend nous ouvrons la maison de campagne ce week-end;∎ the sleeping bag will dry faster if you open it up le sac de couchage séchera plus vite si tu l'ouvres(b) (for business) ouvrir;∎ each morning, Lucy opened up the shop chaque matin, Lucy ouvrait la boutique;∎ he wants to open up a travel agency il veut ouvrir une agence de voyages(c) (for development → isolated region) désenclaver; (→ quarry, oilfield) ouvrir, commencer l'exploitation de; (→ new markets) ouvrir;∎ irrigation will open up new land for agriculture l'irrigation permettra la mise en culture de nouvelles terres;∎ the airport opened up the island for tourism l'aéroport a ouvert l'île au tourisme;∎ a discovery which opens up new fields of research une découverte qui crée de nouveaux domaines de recherche;∎ the policy opened up possibilities for closer cooperation la politique a créé les conditions d'une coopération plus étroite∎ he opened it or her up il a accéléré à fond
См. также в других словарях:
Traite de Lisbonne — Traité de Lisbonne Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668). Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 … Wikipédia en Français
Traite de Lisbonne (2007) — Traité de Lisbonne Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668). Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 … Wikipédia en Français
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Traité modifiant le traité sur l'Union européenne — Traité de Lisbonne Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668). Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 … Wikipédia en Français
Traité modificatif — Traité de Lisbonne Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668). Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 … Wikipédia en Français
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Traité simplifié européen — Traité de Lisbonne Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne (1668). Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 … Wikipédia en Français
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Traite de Rome de 2004 — Traité de Rome de 2004 Traité de Rome de 2004 Titre Traité établissant une Constitution pour l Europe Pays Europe (Union européenne) Type Convention internationale Territoire d’application … Wikipédia en Français